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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine
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INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE
Institut des Hauts-de-Seine, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3774210
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2030
INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE de Institut des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 57 rue des Longues Raies, 92000 Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 440 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Hauts-de-Seine, Association Loi 1901, Mme De Kerprigent Bénédicte domicilié(e) 57 rue des Longues Raies, 92000 Nanterre - France.

La marque INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2030.

Institut des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS SENIORS , FEMMES SANS FRONTIERES , BUS SANTE FEMMES , GIGA LA VIE , Sourire de Noël , GIGA LA VIE , CLUB GIGA SENIORS , Ecole Femmes sans Frontières , ECOLE FRANCAISE DES FEMMES , CAMPUS GIGA SENIORS


Institut des Hauts-de-Seine, Association Loi 1901 - 57 rue des Longues Raies, 92000 Nanterre - France - SIREN 423440403


Institut des Hauts-de-Seine, Association Loi 1901, Mme De Kerprigent Bénédicte - 57 rue des Longues Raies, 92000 Nanterre - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761873 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles.